JEDL/fr

Vous trouverez ci-dessous la licence vous accordant le droit d'utiliser, de modifier et de distribuer la documentation associée au Projet Joomla. Elle est conçue afin de favoriser une large diffusion électronique de la documentation tout en s'assurant que les éléments ajoutés à la documentation, par vous-même ou par d'autres, peuvent faire partie de la documentation de référence, distribuée par le Projet Joomla.

Le respect de la licence ci-dessous n'est pas la seule façon d'obtenir l'autorisation d'utiliser la documentation Joomla. Si vous souhaitez publier tout ou partie de la documentation Joomla! d'une manière non autorisée par la présente licence (par exemple : dans un livre imprimé), veuillez prendre contact avec le Projet Joomla.

Bien que la licence soit désignée sous les termes "Joomla! Electronic Documentation License", vous êtes encouragés à l'utiliser pour des travaux qui ne sont pas forcement associées avec Joomla! et pour d'autres choses que de la documentation.

La licence elle-même est soumise au droit d'auteur - copyright 2007 par Open Source Matters, Inc. - et vous avez l'autorisation d'en faire des copies exactes.

Joomla! Electronic Documentation License v 1.0

Définitions

La "propagation" d'une œuvre est le fait de faire quelque chose avec elle qui, sans permission, engagerait directement ou indirectement votre responsabilité car constitutif d'une infraction en vertu des lois sur le droit d'auteur et, à l'exception de l'utilisation ou de la modification d'une copie dans un cadre privé.

Une "œuvre" est constituée par tout élément soumis au droit d'auteur aux termes de la présente licence ou encore, tout élément basé sur cet élément. L'"auteur" désigne toutes les personnes ou entités qui sont légalement en droit d'accorder l'autorisation de propagation de tout ou partie de l'œuvre. Chaque titulaire est désigné par "vous".

Un "média électronique" désigne tout dispositif ou support technologique utilisé pour stocker, enregistrer, afficher, transmettre ou modifier une information électronique, y compris les sites web, les compacts disques, vidéodisques numériques, disques durs, supports magnétiques ou les réseaux informatiques. Par exemple, les "médias électroniques" ne comprennent pas les livres imprimés sur du papier.

Une "licence concédée" se caractérise par une licence non-exclusive, perpétuelle, mondiale, libre de redevances permettant la propagation de l'œuvre sur tout support et par tout moyen.

La "licence copyleft" désigne une licence permettant la propagation de l'œuvre ou de toute future version de la Joomla! Electronic Documentation License, sous les termes de cette licence et publiée par Open Source Matters, Inc.

Le "format source" d'une œuvre désigne le format de l'œuvre conseillé pour opérer des modifications. Pour une œuvre textuelle, le format pourra ainsi être un format texte ASCII.

Autorisations conditionnelles

Si vous accordez à une licence concédée à l'auteur et une licence copyleft à toute personne qui entre en possession de l'œuvre, vous pouvez diffuser l'œuvre via les médias électroniques pour tout type d'utilisation, y compris à des fins commerciales.

Vous devez rendre disponible sans frais et à toutes personne à qui vous distribuez l'œuvre, une version de l'œuvre sous format source. Cette mise à disposition doit se réaliser soit par (1) les mêmes moyens et méthodes par lesquels vous distribuez l'œuvre soit par (2) un simple téléchargement sur internet. Vous ne pouvez pas conditionner la fournir du format source de l'œuvre sur un autre support que celui de cette licence acceptée.

Vous devez fournir une copie de cette licence en précisant qu'elle s'applique à l'oeuvre, ainsi que les informations nécessaires pour l'acquisition du format source et ceci à toutes les personnes auxquelles vous distribuez l'œuvre.

Vous devez conserver les marques sur les droits d'auteurs qui ont été intégrés dans l'œuvre et les afficher bien en évidence comme vous le faites pour les vôtres.

Réserves des Droits

Rien dans cette licence ne vous accorde, ou à quelque personne que ce soit, le droit à diffuser l'oeuvre sur tout autre support ou par tout autre moyen que celui d'un média électroniques.

Rien dans cette licence ne vous accorde, ou à quelque personne que ce soit, le droit d’agir en dehors d'une autorisation requise telle que prévue en vertu de la loi sur le droit des marques. Plus précisément, rien dans la présente licence ne vous autorise à affirmer que le présent travail est "officiel" ou en tout état de cause approuvé ou sanctionné par les auteurs.